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Inflation. Plus de 60% d’entreprises touchées en 2022

Par
Tatiana Meliedje
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Une enquête menée par le Gicam, indique que  l’inflation est le principal  obstacle auquel ont fait face les entreprises en 2022, indépendamment des secteurs d’activités et de leurs tailles.

 En 2022,  l’inflation  a affecté  la plupart des entreprises camerounaises. Avec un taux de 6,3%, son plus haut niveau depuis 25 ans, elle  a fortement impacté  la croissance des entreprises, note le Gicam.  C’est ce que révèle en effet, une enquête menée par le patronat camerounais auprès des entreprises entre mai et juillet 2023.    D’après les résultats de cette enquête que vient de publier le Gicam,  l’inflation  est citée par les entreprises  comme le principal obstacle à leur croissance  en 2022.   Dans un contexte  de crise ukrainienne et  de crise post covid 19, 72% d’entre elles  ont souligné l’inflation comme  étant la contrainte majeure. Vient ensuite l’énergie électrique,  avec 64%, le taux d’impôts et taxes (61%) puis internet et la concurrence déloyale.

 Les grandes entreprises citent l’inflation, l’énergie électrique, la fiscalité, le taux d’intérêt du crédit, les délais de paiement, l’accès aux devises, l’insécurité, la qualité des routes, la guerre en Ukraine, la qualité de la main d’œuvre comme les obstacles  sévères. L’accès aux intrants, aux équipements, l’accès au foncier, la garantie de crédit sont quant à eux classés dans la catégorie d’obstacles moyens. Du côté des PME, l’inflation a également été identifiée comme le principal obstacle. ¾ des PME  affirment que l’inflation a fortement impacté leurs activités en 2022. Vient ensuite l’accès au financement exprimé par 62% des PME, juste devant l’énergie électrique (60%). Le quinté se referme par  ordre d’importance par les délais de paiement et  la connexion internet. Dans le secteur productif, l’inflation,  le taux d’impôts et taxes et la qualité des routes sont cités comme les principaux freins. Ce, alors que pour les entreprises qui offrent des services, on pointe du doigt, l’inflation, l’énergie électrique et la concurrence déloyale.

Quelque soit leur taille,  les entreprises subissent de plein fouet les effets de l’inflation. Un phénomène  qu’avait déjà prédit le Gicam l’année dernière. En mars 2022, le Gicam avait proposé aux pouvoirs publics de mettre en place un plan  gouvernemental anti inflation.  Le patronat  alertait ainsi face à une baisse du chiffre d’affaires des entreprises,  de près de 3 mille milliards de FCFA. Une  situation engendrée par la pandémie avec la hausse des cours des matières premières et du fret maritime (plus de 200 milliards de surcoûts à l’importation à décembre 2021 dans 6 filières)  et aggravée avec la crise russo ukrainienne.

Ce plan anti inflation visait trois objectifs : la sauvegarde du pouvoir d’achat des populations ; éviter les faillites d’entreprises et préserver les marges budgétaires de l’Etat. Ledit plan devrait integrer un mécanisme d’information systématique de l’opinion sur l’évolution des prix et de la situation économique. Il devrait aussi définir des mesures urgentes, à caractère économique, fiscal et social ainsi que des mesures structurelles à moyen terme dont les réformes structurelles convenues avec le FMI. 

Bon à savoir

Les recommandations du Gicam en 2022

Les propositions immédiates

1- Déployer un mécanisme d’information systématique de l’opinion sur l’évolution des prix et de la situation économique

·         Informer régulièrement la population sur l’évolution de la crise et ses effets sur l’économie nationale (programme dans les Mass Médias impliquant Gouvernement – Patronat – Syndicats de travailleurs – Associations de consommateurs)

·         Communiquer sur les mesures déjà prises par le Gouvernement en soutien aux pouvoirs d’achats Subvention sur le carburant ; Coûts des mesures douanières ; Coûts des mesures fiscales etc.

2-Optimiser le système de contrôle des prix

·         Instaurer plus de flexibilité

·         Mettre en place d’un Observatoire sur les cours des matières premières et les prix des produits finis

3-Apporter un soutien à la trésorerie des Entreprises

  • Accélérer le remboursement de la dette intérieure
  • Accélérer le processus de titrisation de la dette intérieure
  • Suspension de l’Acompte d’IS pour les Entreprises exposées à la forte inflation
  • Mettre en place une garantie de l’Etat pour les prêts aux Entreprises des secteurs les plus impactés
  • Faire recours au FMI afin de bénéficier des appuis annoncés pour les pays africains pour réduire le coût des ajustements des politiques économiques

4-Lever certaines contraintes opérationnelles sur les Entreprises 

  • Suspendre (temporairement) pour les produits sensibles, l’application du décret de mai 2021 portant extension du  PECAE à l’ensemble des produits importés au Cameroun
  • Redéfinir la méthode de rationnement de l’énergie électrique
  • Pause dans les contrôles fiscaux pour permettre aux Entreprises de se concentrer sur la production

Dans une perspective de moyen terme

·         Soutenir pouvoir d’achat et l’accès des ménages aux produits de grande consommation

·         Réduire / Supprimer certaines taxes sur la consommation (TVA, Droits d’accises, …)

·         Instaurer provisoirement des autorisations d’exportation pour les produits vivriers de grande consommation (banane, plantain, igname, riz local, tomate, etc…)

2- Redéfinir certaines priorités en matière de production et de consommation

  • Mettre en place des incitations pour le Local content, le patriotisme économique et la promotion des champions nationaux de manière à améliorer notre souveraineté alimentaire : Fiscalité spécifique ; Facilités administratives ; Commande publique ; Sensibilisation et valorisation ; Accès prioritaire aux ressources

Fusion Gicam-Ecam. Les élections annoncées pour le premier trimestre 2024

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Tatiana Meliedje
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Célestin Tawamba fait savoir que cette élection  se tiendra au terme du processus en cours visant la mise en place des instruments juridiques et administratifs de la nouvelle entité.

 Ce n’est pas le statu quo au Gicam comme le disent certains  face au silence observé depuis  la signature du traité de fusion Gicam-Ecam il  y a quelques mois. C’est du moins ce que laisse penser une récente sortie du président de cette organisation. Dans une lettre d’informations adressée le 11 octobre dernier à ses adhérents,  Célestin Tawamba  fait le point du processus de fusion avec Ecam validé par les assemblées générales des deux organisations en juillet dernier. « Nous sommes à la tâche pour réaliser  juridiquement  et administrativement cette fusion création.  La tâche est ardue. Car au-delà de la création  juridique  d’une nouvelle  organisation,  il nous faut inventer le patronat de demain au plan organique,  statutaire et surtout une entité  pratiquant  une gouvernance innovante et audacieuse » écrit l’homme d’affaires.

 Dans ladite lettre, Célestin Tawamba dresse l’état des lieux du  processus de fusion enclenché depuis  le mois de juillet dernier.  A l’heure actuelle, indique-t-il, l’élaboration de l’ensemble  des textes statutaires  et organiques de la nouvelle centrale patronale est en cours. «  Un consultant à été commis à la tâche pour garantir une certaine indépendante.  Et subséquemment, un comité ad hoc constitué  d’administrateurs  du Gicam et d Ecam est à pied d’œuvre depuis le 13 juillet. Les documents  définitifs seront disponibles  à très brève échéance », explique Célestin Tawamba.

 Une autre étape importante en cours, c’est  la création  d’une identité  visuelle  et nominative. A ce titre, il indique qu’un consortium  de deux cabinets experts en communication  et marketing a été mandaté pour le dossier. Les propositions  de ces experts seront validées par les membres du Gicam, précise-t-il. C’est seulement  à l’aboutissement de ces deux étapes que l’élection des dirigeants de la nouvelle Centrale sera organisée, rassure célestin Tawamba.  Ce sera «  très probablement au cours du premier trimestre 2024 dans les conditions fixées par les textes que vous aurez approuvés au cours de l’assemblée générale constitutive », annonce-t-il. Pour le succès de cette transition, le président du  Gicam appelle les adhérents à soumettre leurs propositions d’idées  avant la fin de ce mois par courriel ou de manière physique.

 Sur 329 suffrages exprimés lors de l’assemblée générale extraordinaire  du Gicam le 11 juillet  dernier, 241 adhérents ont  voté pour la fusion avec Ecam et 86 voix contre.  Les avis favorables ont ainsi récolté un suffrage de 73,7 %.   Côté Ecam,  96,7% ont voté OUI pour le traité de fusion signé  du 05 avril 2023.

Le ministre Camerounais des Finances signe une convention fiscale avec la Chine

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News du Cameroun
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SIgnature Accord Fiscal LPM CHINE 1
SIgnature Accord Fiscal Cameroun Chine par le ministre Camerounais Louis Paul Motaze et WANG Jun le Commissaire de l’administration fiscale chinoise

Le Ministre Camerounais des Finances Louis Paul Motaze a signé ce mardi 17 octobre 2023 à Beijing en Chine, une Convention fiscale entre le Gouvernement de la République du Cameroun et le Gouvernement de la République Populaire de Chine. La signature de cet accord qui intervient sur Très Haute autorisation du Chef de l’État Camerounais Paul Biya, a eu lieu au siège de la State Taxation Administration (STA) à Beijing, en présence de Monsieur WANG Jun, signataire pour le Gouvernement chinois en sa qualité de Commissaire de l’administration fiscale chinoise, et d’un parterre de personnalités chinoises. « L’objet de cette convention fiscale est l’élimination de la double imposition en matière d’impôt sur le revenu et la prévention de la fraude et de l’évasion fiscales », ont indiqué les parties signataires dans leurs différentes allocutions.

La signature de cet accord est l’heureuse conclusion d’une décennie de négociations en plusieurs rounds entre les parties Camerounaise et Chinoise. C’est en 2013 que ces discussions ont été entamées, et la dernière séance de négociations a eu lieu au mois d’août dernier, marquant ainsi, selon M. Motaze, « la volonté des Chefs d’États Camerounais et Chinois de renforcer la riche coopération et les liens très étroits qui existent déjà entre les deux pays ».

Selon le ministre des Finances Louis Paul Motaze, « il importe de relever que la signature de cette convention s’inscrit dans le cadre d’un vaste chantier de densification de notre réseau de conventions fiscales lancé il y a une dizaine d’années déjà dans l’optique d’améliorer et de renforcer l’attractivité du territoire camerounais vis-à-vis des investissements étrangers ; De même, elle marque une étape importante dans la mise en œuvre de la Stratégie Nationale de Développement (SND) 2020-2030 et vers l’émergence de notre pays à l’horizon 2035 telle que voulue par le Chef de l’État », a souligné le membre du gouvernement Camerounais. 

La Chine étant l’un des premiers partenaires économiques et commerciaux du Cameroun, explique le Ministre, il était nécessaire de négocier une convention fiscale afin de lever les obstacles au plan fiscal aux échanges entre les deux pays, notamment la double Imposition des entreprises qui opèrent dans les deux pays. « Cet accord boostera sans doute les échanges entre le Cameroun et la Chine pays et permettra d’attirer encore davantage les Investissements chinois au Cameroun », a-t-il promis, expliquant en outre que « la convention fiscale qui vient d’être signée met ainsi en place les meilleures conditions de promotion des investissements dans notre pays à travers les nombreux avantages fiscaux qu’elle accorde, notamment l’élimination de la double imposition, des taux préférentiels d’imposition des revenus d’investissement, la clause de non-discrimination et la procédure amiable en cas de différends ». 

La partie Camerounaise rappelle également que cette convention traduit la volonté commune des deux États de lutter plus efficacement contre la fraude et l’évasion fiscales internationale, à travers notamment les mesures anti-abus et contre le chalandage fiscal (treaty shoping) qu’elle consacre.

En signant cette convention, le Cameroun porte son réseau conventionnel en matière fiscale à 15 conventions de non double imposition et 2 conventions multilatérales à portée globale. Au plan bilatéral, il faut compter les conventions signées avec la France (1976), le Canada (1988), la Suisse (1990), la Tunisie (1999), le Maroc (2012), l’Afrique du Sud (2015), les Emirats Arabes Unis (2017), l’Allemagne (2017), la République Tchèque (2023), et les six pays membres de la CEMAC.

Au plan multilatéral, le Cameroun a signé et ratifié la convention multilatérale relative à l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale (qui lui permet d’échanger les renseignements à des fins fiscales avec plus de 140 pays) et la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales visant à prévenir l’érosion des bases d’imposition et les transferts des bénéfices.

Outre le Ministre Louis Paul Motaze, la délégation Camerounaise était composée de l’Ambassadeur du Cameroun en République populaire de Chine, Son Excellence Monsieur Martin MPANA, ainsi que de quelques responsables de la Direction générale des Impôts, dont MEYONG ABATH Roger Athanase, le Directeur Général des Impôts, FAYCAL ABDOULAYE, le Chef de la Division de la Législation et des relations fiscales internationales et Mme ZANGBALLA Yvette Germaine Laure, la Cheffe de la Cellule des relations fiscales internationales.

Réflexion: La santé de reproduction préoccupe les experts du monde entier

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Ludovic Ngoueka
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Dr-Denis-Mukwege a saisi l'occasion du Congrès 2023 pour sensibiliser sur son combat pour la dignité de la femme

« Faire de la santé des femmes une priorité partout dans le monde ». Tel aura été le fil conducteur des travaux de la 24ème édition du Congrès mondial de la Fédération internationale de gynécologie et d’obstétrique (FIGO) tenu du 9 au 12 octobre 2023 à Paris. Pendant quatre jours, près de 8000 délégués venus des quatre coins du monde, et 500 experts ont planché sur les problèmes qui minent la santé de la femme et les défis qui attendent ce domaine de la médecine. Parmi eux, le Dr Denis Mukwege, prix Nobel de la paix 2018 qui doit sa renommée au combat que le médecin congolais a mené pour restaurer les femmes victimes de guerre de son pays la RD Congo. Au menu, endométriose, urgences obstétricales, santé des nouveaux-nés, mais aussi vaccination contre le cancer du col de l’utérus, et un accès à l’IVG plus sûr partout dans le monde.

A l’occasion, le Dr Mukwege, baptisé « l’homme qui répare les femmes », a renouvelé son appel à un monde moins féminicide, dans lequel le sexe faible doit cesser d’être une cible pour les belligérants de guerres dont elles ne sont pas partie. « Nous appelons à une réflexion audacieuse et nouvelle pour mettre enfin un terme à l’utilisation totalement inacceptable de la violence sexuelle en tant qu’arme de guerre », a-t-il lancé. Avec la certitude que le message passera et pourra atteindre le maximum de personnes, tant la tribune s’y prêtait.

Le Dr Ernestine Gwet-Bell aura été une des figures marquantes du Congrès 2023

Le Congrès a vu le Cameroun jouer un rôle parmi les premiers. Une session des travaux a été présidée par le Dr Ernestine Gwet-Bell, et consacrée à la santé des femmes migrantes, autres cibles parfois ignorées dans les questions de santé reproductive et maternelle. L’éradication du cancer du col de l’utérus, a intéressé les participants. L’objectif fixé par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) pour l’horizon 2030, était au cœur de nombreuses sessions du congrès de la FIGO, dont celle consacrée à la présentation des résultats de l’étude TaCCare, réalisée à l’ouest du Cameroun, portant sur la fertilité et l’issue de la grossesse, après l’ablation thermique des lésions précancéreuses du col de l’utérus.

Depuis près de 70 ans, les différents congrès mondiaux de la FIGO réunissent obstétriciens, gynécologues, sages-femmes, infirmières, médecins paramédicaux et autres professionnels de la santé dans le domaine de la santé des femmes du monde entier.
Paris 2023 a été le tout premier congrès mondial hybride de la FIGO. D’autant plus qu’il a été co-organisé par la FIGO et le Collège national des gynécologues et obstétriciens français (Cngof). Des délégués de toute l’Europe et du monde entier se sont ainsi réunis physiquement et en virtuel, pour célébrer la science et coaliser leurs efforts pour mettre en valeur la science, et trouver les moyens d’améliorer la pratique de la médecine contre les problèmes gynécologiques.

Sénégal-Cameroun: des Lions indomptables édentés

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Ludovic Ngoueka
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Le Sénégal aura été le plus fort

Le Sénégal a eu le dessus sur le Cameroun lors du match amical entre les deux pays ce 16 octobre 2023. Un but à zéro. But inscrit dès la 34ème minute de jeu sur penalty par Sadio Mané. Une faute d’Oumar Gonzalez sur Khalilou Koulibaly dans la surface de réparation camerounaise. Ce sera la seul tir logé des Sénégalais sur les neuf cadrés pour un total de 15 essais signés des Lions de la Téranga. En revanche, c’aura été une rencontre blanche et sèche pour l’attaque camerounaise. De Bryan Mbeumo à Vincent Aboubakar, en passant par Olivier Ntcham et Kunde Mallong, on est resté dans la manifestation de bonnes intentions. A peine neuf tirs essayés sans inquiéter le dernier rempart sénégalais. Les entrées de Moumi Ngamaleu et Ben Elliot n’auront apporté que du sang frais, sans jamais voir le Cameroun signer un seul tir capable d’inquiéter Edouard Mendy.

Pour nombre d’experts, « c’est une victoire logique » du Sénégal qui aura su mieux poser le ballon et prendre le contrôle du jeu dès l’entame de la partie. Pour Michel Kaham, entraîneur de football, « il nous a manqué un Zambo Anguissa au milieu de terrain« . En outre, la défense camerounaise aura souffert à endiguer les offensives sénégalaises sur les cotés.

En huit matchs amicaux entre les deux Lions, il y a désormais équilibre en termes de victoires, trois pour chaque pays et deux matchs nuls. Un équilibre de forces en attendant la Coupe d’Afrique des nations (CAN) 2023 qui verra Cameroun et Sénégal s’affronter en phase de groupe.

Cela survient quatre jours après une autre défaite concédée contre la Russie, sur le même score. Du coup, les Lions indomptables ne rassurent pas vraiment, au lendemain d’une qualification in extrémis pour la CAN ivoirienne. Le Cameroun a dû attendre la dernière journée des éliminatoires pour composter son ticket, alors que la Namibie, leader du groupe, était déjà assurée d’être du rendez-vous.

Filière avicole : Une assurance pour renforcer la résilience

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Daniel Bekolo
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La filière avicole contribue pour 4% dans le Produit intérieur brut (PIB) du pays.

Les modalités d’accès à cet outil seront définies dans les prochains jours, au sortir d’une phase d’études préliminaire.

Réfléchir sur un mécanisme qui pourrait permettre de manière anticipative, aux aviculteurs locaux de sécuriser leur activité, de sorte qu’en cas de survenue d’une nouvelle épizootie, les assureurs puissent intervenir.

Cette réflexion a été au centre des travaux tenus le 12 octobre 2023 à Yaoundé, entre les acteurs de la filière avicole et les responsables du Dispositif d’appui à la compétitivité du Cameroun (Dacc). C’était au cours d’un atelier de restitution de l’étude sur la mise en place d’une assurance avicole au Cameroun.

Les modalités d’accès à cette assurance seront définies dans les prochains jours, au sortir d’une phase d’études préliminaire. Ladite assurance avicole devrait toucher quatre maillons qui composent ce regroupement de producteurs à savoir : les accouveurs, les industriels, les éleveurs de poulets « pondeuses » et les éleveurs de poulet de chair.

Outre la pandémie de Covid-19 qui a eu un impact négatif sur la filière avicole au Cameroun, les producteurs n’ont pas encore trouvé une solution définitive aux préoccupations d’indisponibilité régulière des poussins.

Selon les chiffres de l’Interprofession avicole du Cameroun (Ipavic), le Cameroun produit en moyenne 300 000 tonnes de provende chaque année. La proportion de maïs et de soja dans l’aliment de poulet est estimée à 80%. En début d’année 2022, le kilogramme de soja était vendu à 520 FCFA. L’Ipavic précise également que le Cameroun importe chaque année entre 600 000 et 800 000 reproducteurs, pour un investissement estimé entre 3 et 4 millions FCFA.  Le pays produit aussi 650 000 poussins d’un jour par semaine. La filière avicole contribue pour 4% dans le Produit intérieur brut (PIB) du pays.

Management : Un audit annoncé au Transfagri

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Daniel Bekolo
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Il s’agit de la 3ème phase Contrat de désendettement et de développement (C2D), pour les exercices 2023 à 2024 et clôture.

Mettre à la disposition des Petites et moyennes entreprises (PME) et Petites et moyennes industries (PMI) et autres acteurs de l’agro-alimentaire, une gamme complète de services et d’accompagnement permettant leur développement économique. C’est la mission du Programme intégré de valorisation et transformation des produits agricoles et agroalimentaires (Transfagri).

Louis Paul Motaze, ministre des Finances (Minfi), vient de lancer un appel à manifestation d’intérêt pour le recrutement d’un auditeur indépendant, en vue de mener un audit comptable et financier dudit programme de sa 3ème phase contrat de désendettement et de développement (C2D), pour les exercices 20234 à 2024 et clôture.

Le communiqué du Minfi précise que la réalisation de cet audit est prévue par la convention d’affectation de ressources du programme Transfagri numéro CCM 144301 K du 28 juin 2018 en son point 3.2 (e) qui stipule « le bénéficiaire s’engage à ce que les comptes du projet fassent l’objet d’audits annuels jusqu’à la remise du rapport d’audit final. Ces audits seront réalisés par un cabinet d’audit indépendant, internationalement reconnu et de bonne réputation sélectionnée après avis de non objection de l’agence sur les termes de référence de la mission d’audit et sur le cabinet sélectionné ».

Pour mémoire, au Cameroun, la transformation des produits agricoles est encore peu développée. Ce secteur est caractérisé notamment par des zones rurales pauvres bien que regroupant 47% de la population. Un secteur agricole qui emploie 60% de la population active, avec une prépondérance du secteur informel et 40% de la population vivant en-dessous du seuil de pauvreté (55% en zones rurales).

Dans le cadre du 3ème C2D, les autorités camerounaises et françaises ont souhaité que la valorisation et la transformation des produits agricoles soient un des thèmes retenus, dans l’objectif de capitaliser sur les projets existants, les pérenniser et renforcer leur cohérence, en favorisant un développement harmonieux des territoires.

CAN 2023 : le Cameroun retrouvera le Sénégal, mais aussi la Gambie

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Ludovic Ngoueka
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Outre le match amical du 16 octobre prochain en terre française, Cameroun et Sénégal devront s’affronter lors du premier tour de la Coupe d’Afrique des nations (CAN) Côte d’ivoire 2023. Ainsi en a décidé le tirage au sort effectué ce 12 octobre 2023. Le hasard a placé les deux nations de Lions dans le groupe C. Une bataille au sommet, après le duel à distance de la CAN 2021 qui a vu les Fauves d’Afrique centrale se contenter de la 3ème place à domicile, alors que ceux de la Téranga filaient jusqu’à la plus haute marche du podium. Pour la première fois de leur histoire. Se vengeant d’une finale perdue en 2002 au Mali.

Cette fois-ci, les deux pays se rencontreront au premier tour. Mais aussi, le Cameroun devra se mesurer à Tom Sainfiet qui a manqué de peu d’être son entraîneur il y a quelques années, et qui est venu au Cameroun marquer les esprits en atteignant les quarts de finale, avant d’être écartés par le pays organisateur, sur un doublé de Karl Toko Ekambi.

Dans ce groupe, le Cameroun est un intrus dans un groupe d’Afrique de l’ouest. Avec la Guinée qui complète l’effectif où se retrouvent ainsi les deux autres voisins que sont le Sénégal et la Gambie.

Poule A

Cote d’ivoire
Guinée Bissau
Guinée équatoriale
Nigeria

Poule B

Mozambique
Cap Vert
Ghana
Egypte

Poule C

Gambie
Guinée
Cameroun
Sénégal

Poule D

Angola
Mauritanie
Burkina Faso
Algérie

Poule E

Namibia
Afrique du Sud
Mali
Tunisie

Poule F

Tanzanie
Zambie
RD Congo
Maroc

Douala. La stratégie de la CUD pour renforcer son patrimoine foncier

Par
Tatiana Meliedje
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La collectivité compte faire valoir son droit de préemption  qui lui permet d’acquérir en priorité un bien immobilier qu’un propriétaire désire vendre. 

L’exécutif communautaire de la Cud déplore l’indisponibilité de terrains susceptibles d’accueillir des projets urbains. Ce qui compromet le développement harmonieux de la ville. Désormais,  la collectivité entend mener des actions en vue d’accroître le patrimoine foncier de la ville. Il s’agit notamment d’exercer son droit de préemption. Selon l’article 86 du Code Camerounais de l’Urbanisme,  il s’agit d’« un droit qui permet à la puissance publique de se porter acquéreur prioritaire d’un bien immobilier qu’un propriétaire désire vendre, s’applique dans les zones où la puissance publique souhaite s’assurer de la maîtrise du sol, veut contrôler l’évolution des prix fonciers ou acquérir certains immeubles bâtis ou non bâtis, sans toutefois avoir à la procédure d’exportation. ». En d’autres termes, la Cud est l’acquéreur prioritaire des biens immobiliers bâtis ou non, situés sur son territoire.Ce droit de préemption  concerne toute transaction foncière d’une superficie supérieure à 2000 m2 située dans la ville de Douala.

 Le maire de la ville,  Roger Mbassa Ndine vient d’organiser à Douala un atelier de sensibilisation  sur l’importance de l’exercice de ce droit. Les acteurs directement ou indirectement impliqués dans les transactions immobilières, domaniales et foncières dans le département du Wouri y ont pris part.  Avec la participation des experts, la Cud a présenté  les fondements juridiques qui encadrent l’exercice du droit de préemption. Notamment, l’article 86 de la loi n• 2004/003 du 21 avril 2004 portant Code de l’urbanisme, et l’article 2 de l’Arrêté conjoint n0415A/CAB-Maire/2022 portant exercice du droit de préemption par la Cud. Il faut dire que la collectivité a créé une Régie autonome foncière et domaniale, qui se chargera entre autres, de veiller au respect de ce droit de préemption de la Cud dans la ville de Douala.  Ceci, en plus de la protection des  réserves foncières estimées à ce jour à 113 hectares.

 Le maire de la ville rassure que l’exercice de ce droit vise à promouvoir le développement du territoire. «L’acquisition des espaces doit permettre de faire des aménagements dont les populations ont besoin (routes, hôpitaux, parcs…). Il ne s’agit pas d’acheter les terrains pour les revendre. Mais pour les équipements publics», indique Roger Mbassa Ndine.

Hermann Mouangi, urbaniste : « L’Etat doit prendre des mesures pour empêcher les populations de se mettre en danger »

Par
Jenner Onana
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Après Damas, il y a environ un an, un éboulement de terrain, cette fois ci causé par la cession de la digue d’un lac, fait une trentaine de morts au quartier Mbankolo à Yaoundé, dans la soirée du 8 octobre, selon un bilan provisoire dressé dans la matinée du 9 octobre par le gouvernement. Quelle appréciation l’urbaniste que vous êtes fait-il au sujet de ce sinistre ?
Nous nous inclinons d’abord devant la mémoire des victimes et souhaitons nos condoléances les plus sincères aux familles attristées. Revenant à votre question, nous pensons que ; certes les catastrophes peuvent arriver, mais on aurait pu anticiper sur celle-ci déjà en prenant en compte les prévisions météorologiques, mais aussi en prenant des dispositions de renforcement et de sécurisation de la digue qui a lâché. Nous n’avons certes pas l’information exacte mais on peut avoir quelques interrogations sur les mesures d’entretien de cette digue. Était-elle fissurée ? montrait-elle déjà des signes de détérioration ? autant de question que nous pouvons vous posez.
Selon le constat fait sur le terrain par notre reporter, le sinistre s’est produit dans une zone accidentée, déclarée dangereuse. Doit-on construire sur des zones pareilles ? Si oui dans quelles conditions ?
Je vais vous surprendre ici en vous répondant oui on peut construire sur des zones pareilles on a plusieurs exemples dans des pays comme le Brésil ou encore l’Italie et même la France ; ceci à condition de respecter un cahier de charge précis pour la construction de logement sur le flanc des montagnes malheureusement dans notre contexte c’est généralement les plus démunis qui occupent ces parcelles, alors cela devrait être le contraire.
Yaoundé, encore appelé ville aux sept collines, présente des quartiers à la physionomie semblable, on évoquait encore le cas de Damas. Quelles sont les précautions nécessaires préalables que doivent prendre les populations avant de bâtir dans les endroits dangereux ?
Déjà comme précaution préalable l’obtention d’un certificat d’urbanisme avant toute implantation sur une parcelle est primordiale. Rappelons que la ville de Yaoundé à un Plan Directeur d’Urbanisme et des Plans d’Occupations des Sols nouvellement élaborés. Le certificat d’urbanisme vous donne les règles ou la règlementation urbanistique sur la parcelle que vous voulez occuper. Malheureusement, malgré les certificats d’urbanisme qui indiquent clairement les zones à risque ou interdites de construction, les populations usent très souvent de la corruption pour s’implanter à leur risque et péril. Autre précaution, c’est l’accompagnement des professionnels, urbaniste, architecte, ingénieur pour tout type d’implantation sur une parcelle.
Quelle est la responsabilité de l’Etat dans ce type de catastrophe ?
La responsabilité de l’Etat ici c’est garantir la sécurité des personnes et des biens, il doit mettre tout en œuvre pour protéger la vie des camerounais. D’où l’urgence d’une véritable décentralisation. Nos CTD ont-elles les capacités financière, matériel, humaine (ressource humaine bien formée) pour contrôler l’occupation anarchique ? J’en doute. Il ne suffit pas seulement à dire zone à risque, ne pas construire. Il faut prendre des mesures opérationnelles de sécurisation dans ces zones afin d’empêcher efficacement les populations de se mettre en danger.
L’Etat insiste sur la sensibilisation des populations afin qu’éviter qu’elles construisent sur des sites dangereux. Ne faut-il pas aller au-delà de cette sensibilisation ?
L’Etat a raison d’insister sur la sensibilisation ; nous pensons même qu’il faille accélérer la sensibilisation. Je vais vous amuser interroger un jour les gens dans la rue en leur demandant s’ils connaissent le métier d’urbaniste ? Savez-vous que pour construire en ville, il vous faut une autorisation ? vous serrez très surpris de leurs réponses.
Comment doit-on construire/concevoir le plan d’urbanisation d’une ville à hauteur comme Yaoundé étant donné qu’on ne peut pas toujours prévoir les caprices de la nature qui évoluent avec les dérèglements climatiques ….
Revenir juste à la norme et donner les moyens aux professionnels des métiers de la ville de travailler. Chez nous c’est un médecin, un historien qui construit la ville les enseignants construisent les maisons. On est dans un pays où la plupart des gens ne sont pas à leur place d’où le résultat que nous voyons avec des catastrophes qu’on aurait pu éviter
Pensez-vous que l’Etat, la communauté urbaine, les communes d’arrondissement, jouent vraiment leur rôle en matière urbanisation au Cameroun ?
La réponse à cette question est beaucoup plus compliquée que ça. Je répondrais à la camerounaise par une question aussi. Est-ce que les CTD ont les moyens matériels humains et financière urbanistique pour vraiment jouer leur rôle en matière d’urbanisation au Cameroun ? A cette question et avec ma modeste expérience je dirais non.

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